Paris, Le 05/01/2017 à 17:43
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 05/01/17
Message(s) : 4 
Bonjours,
J'ai une question portant sur le cas pratique suivant :
Pépinaud était firme de régler son compte à Guillemard,l'amant de sa femme, Mosillonne. Il l'a arrangé doucement en l'appelant à rejoindre le dîner de Noël très convivial et lui offrant une bonne salade mélangée avec l'huile de cacahuète avec lequel il était grièvement allergique.
Est ce que l'huile de cacahuète peut-on considérer comme empoisonnement ? Si non pourquoi ?
Merci à l'avance !
Sky Ime

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Hérault, Le 05/01/2017 à 19:22
Membre VIP
Master 2


Inscrit : 12/06/11
Message(s) : 413 
Bonsoir,

Article 221-5 du code pénal :
Le fait d'attenter à la vie d'autrui par l'emploi ou l'administration de substances de nature à entraîner la mort constitue un empoisonnement.
L'empoisonnement est puni de trente ans de réclusion criminelle.

Qu'en dites-vous après lecture de ce texte (et éventuellement la jurisprudence qui le suit)?

__________________________
Au Royaume des aveugles le borgne est roi.

Le 05/01/2017 à 19:30
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11083 
Bonjour,
Citation :
Récapitulatif des critères de recherche

Recherche dans les décisions de Cour de cassation

- Formation : Chambre criminelle

Recherche textuelle : "huile de cacahuète" (par expression dans texte intégral)

Résultats de votre recherche : Aucun document ne répond à votre demande

Apparemment donc, rien trouvé.


Le 05/01/2017 à 19:35
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11083 
Re,
Citation :
Pépinaud était firme de régler son compte à Guillemard,l'amant de sa femme, Mosillonne. Il l'a arrangé doucement en l'appelant à rejoindre le dîner de Noël très convivial et lui offrant une bonne salade mélangée avec l'huile de cacahuète avec lequel il était grièvement allergique.

Et la suite ?

Paris, Le 06/01/2017 à 04:18
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 05/01/17
Message(s) : 4 
Bonjour
En suite,
Guillemard a été immédiatement transporté à hôpital. Ses jours étaient pas en danger.

Le 06/01/2017 à 06:08
Intervenant


Inscrit : 19/05/06
Message(s) : 11083 
Bonjour,
Citation :
Guillemard a été immédiatement transporté à hôpital.

Oui, mais pour quel motif ? Vomissements ? Grosse fatigue ? Gastro-entérite ? Alcoolémie ? Dyspepsie ? Tachyphagie ? Reflux gastro-oesophagien ? Malaise vagal ?Intolérance au bicarbonate de sodium ou à l'Alka Seltzer® ?


Citation :
Ses jours étaient pas en danger.

Ah bon. C'est déjà ça... Combien de jours d'ITT ?

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