Le 28/02/2018 à 16:07
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 28 
Bonjour à tous,

Je viens vous demandez conseil par rapport a l'utilisation de la jurisprudence dans la majeure d'un cas pratique. Le problème est que je ne sais pas où les trouver. Pouvez m'éclairez sur ce point ?

Merci d'avance.

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Vosges, Le 28/02/2018 à 16:15
Administrateur
Licence 3


Inscrit : 01/09/16
Message(s) : 2101 
Salut

Attention il ne faut jamais utiliser de la jurisprudence pour une majeure de cas pratique ! La jurisprudence sert à appuyer la majeure en simplifiant (permet par exemple de directement dire que tel cas remplit les conditions posée par l'article, sans avoir à le faire soit même en examinant chacune des conditions...)


Sinon c'est logiquement à la suite de votre article vous trouvez la jurisprudence qui interprète Le texte... (souvent avec un petit sommaire et parfois seulement quelques "intitulés"...)


A plus

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Le 28/02/2018 à 16:21
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 28 
Bonjour

Merci d'avoir répondu aussi vite.
Je trouve cela bizzare car mes professeurs m'ont toujours demander de mettre dans la majeure du cas pratique, l'article, la jurisprudence et même la doctrine en lien avec l'article.Peut-etre que la demande varie selon les proffesseurs....

Le 28/02/2018 à 16:25
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 5632 
Bonjour

En fait ce que Louis a voulu dire c'est que votre majeur ne peut pas se composer uniquement d'une jurisprudence. Il faut d'abord présenter un article puis éventuellement des jurisprudences.

C'est bien ça que tu as voulu dire Louis ?

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Vosges, Le 28/02/2018 à 18:04
Administrateur
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Inscrit : 01/09/16
Message(s) : 2101 
Je confirme tes dires Isidore !
Si c'est une volonté de vos profs dans ce cas faites le, apres c'est un facteur stress inutile à mes yeux, tout n'est pas sujet à de la jurisprudence, et vous n'aurez pas toujours la doctrine en tête... Donc une bonne façon de faire paniquer l'étudiant qui ne trouve pas une référence inexistante ahaha

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Le 28/02/2018 à 18:07
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 02/11/17
Message(s) : 28 
Re bonjour,

Désolé pour l'incompréhension mais maintenant je comprend ce que vous vouliez dire.

Merci pour votre aide.

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