Help commentaire article 16 DDHC 1789

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Le 19/11/2010 à 21:00
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 19/11/10
Message(s) : 5 
bonsoir :) je poste car j'ai un petit (grand) problème. J'ai un commentaire à faire sur l'article 16 de la DDHC de 1789, le problème étant que je planche dessus depuis déja une certaine heure et je ne trouve pas de plan "passable"...
je vous met en bas le plan que j'ai trouvé mais je ne suis pas tres convaicu de plus je ne trouve pas d'axe à mon devoir notament pour l'introduction.

voici mon plan :
I/ la constitution: l'élément fondamental de l'État
a: la séparation des pouvoirs garante de la liberté
b: une assurance de "la garantie des droits"
II/ la constitution: un élément politiquement inconsistant
a: la monarchie de l'ancien régime ( la jdirais qu'il y avait une sorte de constitution de par les lois fondamental ... mais qu'elle n'était en aucun cas garante de la liberté ! )
b:

et la ??? gros blanc :( :s

je vous demande donc si vous pouviez m'aider svp :s ?

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Bouches-du-Rhône, Le 19/11/2010 à 21:08
Juriste d'élite
Master 1


Inscrit : 30/03/10
Message(s) : 1210 
Salut,

Vous vous cassez peut-être trop la tête.

Un plan simple mais efficace ressort à la première lecture de l'arrêt

Citation :

Toute Société dans laquelle la garantie des Droits n'est pas assurée, || ni la séparation des Pouvoirs déterminée, n'a point de [u:1ul88vl0]Constitution[/u:1ul88vl0].


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Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Le 19/11/2010 à 21:17
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 19/11/10
Message(s) : 5 
Vous avez peut etre raison, ma première idée était de faire

I/ La séparation des pouvoirs: la première sureté de la constitution
II/ la garantit des droits: l'autre élément fondamentale de la constitution

mais je me suis poser la question de savoir si je ne devait pas parler des limites ? ou bien si je n'allais pas tomber dans le plan "bateau" ?

Bouches-du-Rhône, Le 19/11/2010 à 21:37
Juriste d'élite
Master 1


Inscrit : 30/03/10
Message(s) : 1210 
C'est à dire que, ce n'est pas une "dissertation" mais bien un commentaire de texte. Comme son nom l'indique, on commente un texte, ici un article. Donc il faut rester sur le texte. Les limites vous pouvez facilement en discourir dans votre devoir ou le mettre dans une partie. Par exemple, une partie sur la séparation des pouvoirs donne, comme ça, rapidement :

a) Un principe universel et sempiternel affirmé pour la première fois dans la DDHC.
b) Un principe d'origine révolutionnaire (voire philosophique B-) ) considérablement subverti depuis.

Vous fixez le principe, puis les limites... Vous voyez ?

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Le 19/11/2010 à 21:56
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 19/11/10
Message(s) : 5 
A oui dit comme vous venez de le faire ça parait flagrant, encore faut-il avoir votre analyse ( ce que je n'ai pas ou pas encore :( )

Donc je peux me lancer dans un plan tel que (les titres non soigner pour l'instant) :

I: « la garantie des droits » assurant la constitution

II: La théorie de la SDP une sureté constitutionnel

qu'en pensez vous ?

Bouches-du-Rhône, Le 19/11/2010 à 22:09
Juriste d'élite
Master 1


Inscrit : 30/03/10
Message(s) : 1210 
Oui voilà, sauf que dans le I c'est le contraire : "La Constitution assurant la garantie des droits".

Dans l'autre sens, ça donnerait : la garantie des droits pérennise la Constitution. Mais c'est moins pertinent dans le sujet.

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Le 19/11/2010 à 22:23
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 19/11/10
Message(s) : 5 
d'accord je vois ce que vous voulez dire

que pensez vous de mon plan ( complètement remanier par rapport au premier) ?


I: La constitution une assurance de « la garantie des droits »
a: le principe de la « garantie des droits »
b: le conseil constitutionnel, le « primo-garant »

II: La théorie de la SDP, une sureté constitutionnel

a: le prestige de la SDP
b: vers un bouleversement de la SDP

Bouches-du-Rhône, Le 19/11/2010 à 22:41
Juriste d'élite
Master 1


Inscrit : 30/03/10
Message(s) : 1210 
Voilà, plus qu'à faire des beaux titres un peu pédants (mais pas trop !) et normalement, c'est bon :wink:

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Le 19/11/2010 à 22:59
Juriste intéressé
Licence 3


Inscrit : 19/11/10
Message(s) : 5 
lol :) je vais essayer parce que c'est pas mon fort ! Merciiii :)

Bouches-du-Rhône, Le 19/11/2010 à 23:20
Juriste d'élite
Master 1


Inscrit : 30/03/10
Message(s) : 1210 
De rien, bonne soirée...

Je vais retourner à mes révisions ... =/

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Le 08/03/2012 à 14:52
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 08/03/12
Message(s) : 2 
je te conseillerais de mettre comme intitulé du grand II la séparation des pouvoirs et les différentes définitions aux différents A ensuite l application aux différents cas d'espèce B

Paris, Le 08/03/2012 à 15:37
Juriste d'élite


Inscrit : 07/02/12
Message(s) : 1544 
Bonjour bonjour, très sympa de votre part mais la personne avait besoin d'aide en 2010 ;)

bienvenue sur le forum en tout cas

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Le 09/03/2012 à 12:03
Juriste intéressé
Licence 1


Inscrit : 08/03/12
Message(s) : 2 
Desolée j avais pas regardé la date mais comme j avais ce sujet comme exo voilà

Le 27/02/2014 à 19:48
Juriste intéressé


Inscrit : 27/02/14
Message(s) : 1 
salu jai une dissertation sur l'art 16 je ne trouve pas de plan

Nord, Le 25/10/2017 à 11:50
Juriste intéressé
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Inscrit : 24/10/17
Message(s) : 1 
bonjour, malgré le temps écoulé depuis le premier poste.
je voudrais savoir pourquoi, en ayant prit l'exemple de ce commentaire (que je dois aussi faire); si les plans que vous proposez donc ceux qu'il faudrait faire, ressemble à des plans de dissertation ?
ce que je veux dire, c'est que je n'ai pas l'impression de m'appuyer sur le texte mais sur ce qui l’entoure; de commentez non pas son contenu mais de disserté.
je sais que ce n'est pas très clair, mais c'est mon ressentie.

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