Frais de mise en demeure ?

Bonjour à tous

Mon assurance professionnelle, une mutuelle, me réclame des frais de mise en demeure.
En cherchant sur Google, je ne trouve que des sujets relatifs aux syndic de copropriété donc je me questionne sur la légalité de ses frais demandés ?

Bonjour,
- soit vous ne nous dites pas tout ;
- soit ça ne se passe pas en France ;
- soit votre mutuelle a pété les plombs…


Vous n'auriez pas oublié de payer un p'tit quelque chose, des fois par hasard ? Une petite prime, par exemple ? Qui aurait conduit à une "Mise en demeure de payer avant poursuite et résiliation", en LR/AR ou quelque chose dans le genre ? Parce que là, ça pourrait s'expliquer, vu que la mutuelle a eu, forcément, des frais correspondants et qu'il n'y a pas trop de raisons qu'elle se les paie de sa poche.


Côté syndic de copro, c'est peut-être qu'il ne faut pas confondre demeure et domicile.

Oui, il s'agit bien d'une mise en demeure suite à un non paiement de la police d'assurance et les frais figuraient sur la mise en demeure.

Bonsoir,
Ben voilà, ne cherchez pas plus loin. Enfin si ! Mais ce n'est pas avec Gogol qu'il faut chercher. C'est muni d'une bonne loupe et de beaucoup de patience et en plongeant avec délices, amours et plus si affinités dans les conditions générales de votre police d'assurance. Dans la partie du contrat qui parle des conséquences en cas de non paiement des primes, très probablement, vous devriez trouver la clé de l'énigme…

Le don de double vue de Camille

Bjr,
Non non, je vous assure que je n'avais pas bu !