Fiche produit, photo et marque

Bonjour,

Le revendeur de produits via un site internet peut-il utiliser des éléments de la fiche produit de son fournisseur librement comme par exemple, le descriptif du produit, les photos et la marque ?

Quel est le droit applicable en la matière ? Comment le revendeur peut-il se protéger contre les éventuelles réclamations du fournisseur ?

Cela fait plusieurs jours que je recherche le fondement juridique. Je me tourne donc vers vous pour savoir si quelqu'un aurait des pistes ... Merci d'avance pour votre réponse.

Bonjour,

Pour moi, pas d'autre solution que d'obtenir l'autorisation expresse du fournisseur, ce qu'en principe on obtient sans trop de mal si on est revendeur et si ce n'est pas déjà fait, parce qu'un bon revendeur doit normalement aborder le sujet avant de signer le contrat en bas de la page.
Et même la mise à disposition gratos de tout ce matériel par le fournisseur.
Que ce soit pour utilisation sur un site internet ou dans une boutique.
Maintenant, tout dépend de ce que vous appelez "librement"...

Merci pour ta réponse.

Dans mon cas, le fournisseur n'a rien prévu et il n'y a pas de véritable contrat entre le fournisseur et le revendeur.
Il s'agit de petits fournisseurs producteurs de produits artisanaux et le support de la vente est un bon de commande. Le revendeur voudrait donc faire signer une sorte de "décharge" au fournisseur pour éviter des éventuelles demandes a posteriori concernant les droits de propriété intellectuelle.
Or il me semble "logique" que lorsque qu'un revendeur achète à un fournisseur dans le but de revendre, il puisse utiliser des éléments de la fiche produit du dit fournisseur puisqu'il en va de l'intérêt du fournisseur et du revendeur.
Mais bon le droit n'est pas toujours logique ....

Enfin, "librement" signifie que le revendeur souhaite utiliser des éléments de la fiche produit du fournisseur (photo, descriptif du contenu du produit) mais sans reprendre l'ensemble de la fiche produit (car comme il s'agit d'une revente par internet, le revendeur ne voudrait pas que le potentiel client tombe sur le site et la fiche produit du fournisseur lors de ses recherches ....). Il souhaite donc l'utiliser "librement".

Bonjour,
Sauf que le fournisseur ne tiendrait peut-être pas trop à ce que le revendeur présente le produit comme s'il en était lui-même le fabricant, en se servant en plus de ses propres documents, ce qui arrive parfois.
Mais, je dirais que le revendeur a parfaitement le droit de photographier par ses propres moyens le produit qu'il compte vendre. Ensuite, concernant les caractéristiques du produit, sa composition (sauf cas de "composition secrète"), non seulement il a le droit de les retranscrire dans une présentation personnelle, mais on peut dire qu'il en a le devoir, dans le cadre de son obligation d'information.
Ce qui contourne le problème de l'utilisation directe des documents d'origine. Le seul "hic" serait l'utilisation du logo du fournisseur. Normalement, il doit solliciter son fournisseur pour avoir le droit de le reproduire sur son site.
J'ai acheté régulièrement un produit chez Tartempion dans le but de le revendre, j'ai le droit de dire que je revends un produit de chez Tartempion.