Fête patronale et forain.

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Muppet Show Membre VIP

bonjour tout le monde,

je poste ce message ici mais je ne sais pas vraiment où je devrais le placer...

voilà mon problème,
nous allons reprendre la direction d'un comité d'animation de notre village avec un copain et nous avons une forain qui vient tous les ans mais ce n'est plus trop la bienvenue... il faut savoir que nous organisons une fête patronale qui dure deux jours mais cette dame vient une semaine avant et repart une semaine après, ce qui est assez gênant pour les habitants et pour nous... puis elle est assez "sans gêne", comme par exemple, elle va demander du pain chez tous les habitants... il faut également savoir que vraiment tout le monde s'en plaint et elle a déjà portée plainte contre nous pour des motifs futiles, sans preuves, et surtout nous n'avions absolument rien fait... cela a été classer sans suite..
donc j'en viens à ma question,
est-ce que nous pouvons lui interdire l'accès à la place pour la fête et qu'elles sont les moyens qui y permettent s'il y en a?

je vous remercie =)

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"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.

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Camille Intervenant

Bonjour,
Votre fête, en général, et l'installation des forains, en particulier, occupent-ils une emprise sur la voie publique ou sur des voies normalement ouvertes à la circulation publique ou alors seulement dans des lieux privés de chez privé (genre champ du père Matthieu ou cours privée de la maison des jeunes de la paroisse) ?

Y a-t-il un maire dans votre village ?

Sauf erreur de ma part et en règle générale, dans le cadre de manifestations publiques, ne viennent que les forains qui y ont été autorisés
- par le maire d'abord ;
- par les organisateurs de la manifestation ensuite
et aux conditions fixées
- par le maire d'abord ;
- par les organisateurs ensuite
(ne serait-ce que pour l'attribution des places)
(même si occupation de seuls espaces privés, d'ailleurs)

et non pas au choix de chacun, comme bon lui semble.

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Hors Concours

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Muppet Show Membre VIP

Et bien elle se trouve sur la place du village, où tout le monde peut se garer, donc cela appartient au domaine de la mairie, mais pas sur la route. oui il y a un maire... pas très impliqué dans notre démarche depuis maintenant 5ans... mais il y en a un... :/

on nous a dit que nous ne pouvions pas l'empêcher de venir du fait que cela fait plusieurs années qu'elle vient. mais apparemment cela viendrait seulement du maire?

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Camille Intervenant

Bonjour,
Si vous n'avez pas l'appui, même indirect, du maire, ça ne va pas être coton.
Parce que, officiellement, qu'avez-vous à lui reprocher, à cette brave dame ?
comme par exemple, elle va demander du pain chez tous les habitants...

Oui, mais tant qu'elle reste dans les règles de la bienséance, ce n'est pas répréhensible.

cette dame vient une semaine avant et repart une semaine après, ce qui est assez gênant
Le maire a le pouvoir de réglementer le stationnement dans sa commune, notamment des véhicules encombrants.
Ainsi que les manifestations publiques. Voir le code général des collectivités territoriales, le code de la santé publique, éventuellement le code de commerce.

on nous a dit que nous ne pouvions pas l'empêcher de venir du fait que cela fait plusieurs années qu'elle vient.
Qui ça, "on" ? Les règles d'installation et de participation ont le droit de changer. Surtout pour les participants qui tirent profit de la manifestation en question et qui ne viennent pas en tant que "bénévoles" ou en tant que "clients".
Les organisateurs ont toujours le droit d'élaborer leur propre règlement, du moment qu'il n'est pas discriminatoire.
Mais... règlement qui doit être porté à la connaissance des participants suffisamment longtemps à l'avance et au plus tard avant leur inscription.

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Hors Concours

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Muppet Show Membre VIP

Oui voilà le problème, si on fait payer l'eau à celle-ci on doit la faire payer aux autres forains...
en bref il faut que le maire se bouge un peu le *** et qu'on trouve d'autres forains qui feront leurs demandes en premier.
juste une question supplémentaire...:
est ce que cette dame nous pouvons la placer ailleurs que sur la place où se déroule la fête? parce que nous disposons également d'un parking mais assez éloigné de la place...

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Camille Intervenant

Bonjour,
est ce que cette dame nous pouvons la placer ailleurs que sur la place où se déroule la fête? parce que nous disposons également d'un parking mais assez éloigné de la place...

Tant que vous trouvez un "bon motif", technique, factuel, concret, et non pas discriminatoire ou contraire à l'objet de la manifestation, en tant qu'organisateurs, vous avez le droit de faire ce que vous voulez, dans le cadre strict des textes légaux et des textes préfectoraux/municipaux qui visent cette manifestation.

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Hors Concours

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Muppet Show Membre VIP

D'accord,
Je vous remercie beaucoup.

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