Est ce que mon plan est juste ??

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Le 20/09/2008 à 15:18
Juriste intéressé


Inscrit : 24/02/08
Message(s) : 23 
ca fait du bien de recevoir de l'aide ... J'étais vraiment pommée.
Je vais me lancer en suivant vos conseils et en essayant de faire au mieux on verra ce que ca donne !
merciii beaucoup

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Le 21/09/2008 à 11:15
Juriste intéressé


Inscrit : 24/02/08
Message(s) : 23 
voila j'ai fini ma dissert' en suivant ce que vous m'aviez dit on verra le résultat enfin je ne pense pas avoir une note extra c'est quand meme une méthode différente !
merci !

Le 21/09/2008 à 12:00
Juriste d'élite


Inscrit : 26/10/06
Message(s) : 2620 
Tiens nous au courant quand tu auras fait la correction :wink:

Le 21/09/2008 à 14:40
Juriste d'élite


Inscrit : 28/11/05
Message(s) : 1148 
Il faut partir du principe que la 1ère note que tu vas avoir ne reflétera pas les autres que tu auras tout au long de l'année. C'est toujours difficile d'avoir une mauvaise note mais on est tous passés par là! Le plus important est de comprendre pourquoi tu as eu cette note :wink:

Tiens nous au courant :)

Le 03/10/2010 à 11:02
Juriste intéressé


Inscrit : 03/10/10
Message(s) : 1 
J'ai la même dissertation à faire, et je voulais savoir si je devais parler de la Cour de Cassation dans cette dissertation, parce que je ne sais pas vraiment s'il rentre en compte dans le double degré de juridiction...
Merci d'avance.

Le 03/10/2010 à 12:16
Juriste d'élite


Inscrit : 29/09/07
Message(s) : 1292 
Bonjour,

A mon avis, oui, tu peux l'évoquer pour expliquer qu'il n'y a pas un "triple" degré de juridiction. Mais il ne faut pas s'endormir sur la C.Cas, au risque d'être hors sujet.

__________________________
Nemo auditur propriam turpitudinem allegans

Le 04/10/2010 à 17:44
juriste émérite


Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5074 
à mon avis, il faut également parler :
- des hypothèses dans lesquelles il n'y a pas de double degré, notamment quand l'appel n'est pas possible car les enjeux ne dépassent pas une certaine somme (de mémoire 4000 €)
- des cas des questions préjudicielles (au niveau européen, la QPC en France...) qui agrandissent le double degré de juridiction

__________________________
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