Durée du contrat de commodat

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Muppet Show Membre VIP

bonjour tout le monde,

j'ai un plan détaillé à travailler mais à cause de la météo nous n'avons pas pu avoir CM et donc pas de Cours sur le prêt à usage...

j'avais pensé à faire un plan du genre:

PB: dans quelles conditions le prêt à usage prend fin ?

I - principe

A- un terme convenu
1- prend fin à l'expiration du terme
2- prend fin quand la chose a été usé

B- un terme non convenu
1- délai raisonnable
2- le juge pouvant fixer un terme raisonnable

II- exception

A- article 1889 du Code civil
1- un besoin pressant
2- un besoin imprévu

B- appréciation souveraine des juges du fond
(jurisprudence)

ce n'est pas noté, j'aimerai faire un plan simple mais clair et assez complet...

qu'en pensez-vous ?

Merci

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"La France ne peut être la France sans la grandeur" De Gaulle.

Charte de Bonne conduite : à lire ici