Droit civil : l'abus de droit

Bonjour,

Je commence à travailler sur ma première dissertation en droit civil : L'abus de droit

Je dois avouer que je suis un peu perdue..

J'ai commencé un plan, que vous trouverez ci-dessous.

Tous les commentaires sont les bienvenus :-s

I - Présentation de la notion d'abus de droit

A - Le critère de l'abus de droit
B - Les domaines de l'abus de droit

II - L'exercice abusif d'un droit implique une faute

A - Exemples d'abus de droit
B - Les effets de l'abus de droit


Dites moi ce que vous en pensez.. je patauge un peu

Bonne soirée :)

Bonjour,

je commence à cogiter sur le même sujet. J'ai du mal à voir si il y a une différence avec l'abus de droit et les problème de voisinage, ou si c'est justement ça le gros du sujet.
Tout un programme...
Sinon ton plan est clair, mais peut être que les partis que tu as choisies vont te faire redire les même choses...
Tu es au CAVEJ?

salut

Bonjour,

je commence à cogiter sur le même sujet. J'ai du mal à voir si il y a une différence avec l'abus de droit et les problème de voisinage, ou si c'est justement ça le gros du sujet.
Tout un programme...
Sinon ton plan est clair, mais peut être que les partis que tu as choisies vont te faire redire les même choses...
Tu es au CAVEJ?

salut

Ton plan n'est pas adapté au sujet.

Je suis d'accord avec le I. La notion, sa qualification ; mais il faut l'articuler avec le II.

Je pense que tu devrais orienter ton devoir sous la forme qualification (I) / régime (II) : la notion d'abus de droit a été systématisée par un auteur, critiquée par d'autres, consacrée par la jurisprudence, laquelle est venue poser des conditions et préciser les effets de l'abus de droit.

Je te laisse faire quelques recherches. Si tu organises mieux tes idées et tu auras les bases pour faire un bon devoir.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Je pensais parler de la citation "le droit cesse où l'abus commence" de Marcel PLANIOL ;

Je comprends donc très bien votre réflexion, et vais continuer mes recherches.

Merci pour vos conseils :)

PS : Oui Sabaya je suis au Cavej

Bonsoir, je commence également a travailler sur cette dissertation, je me permets de vous proposer mon plan :

I - La caractérisation de l'abus de droit

A- Les caractéres de l'abus de droit
B- La mise en application

II- Les sanctions de l'abus de droit

A- Les sanctions pécuniaires
B- Les sanctions en nature

C'est la première dissert que je fais depuis au moins 6 ans alors j'accepte toutes remarques !!!

Bonjour !
désolée de m'immiscer dans votre conversation mais je pense que vous allez pouvoir m'aider : question : peut on abuser de tous les droits ou seulement de certains ?
Je ne trouve de réponse à cette question nulle part alors merci de vos réponses !