Dissertation : Patrimoine et personnalité juridique

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Le 07/12/2008 à 10:27
Juriste intéressé


Inscrit : 19/10/08
Message(s) : 40 
SUJET : Peut-on [u:3v924dm8]dissocier[/u:3v924dm8] le patrimoine et la personnalité juridique ?

Voilà des jours que je tourne en rond avec ce sujet. Je sais que la personne et le patrimoine sont deux notions liées. En effet, le patrimoine est une conséquence de la personnalité : on dit que le patrimoine est une émanation de la personnalité. L’intérêt de cette notion est certain sur le plan économique car le patrimoine permet de recevoir les droits et les obligations à caractère pécuniaire de la personne. Le patrimoine est donc constitué de l’ensemble des biens et des obligations d’une personne évaluables en argent.
Cependant, je n'arrive ni à voir la problématique, ni à faire de plan, ni à avoir assez d'informations pour faire une dissertation complète. Le sujet paraît simple et basique et je n'arrive pas à trouver ce que je veux pour le remplir : livres, cours, manuels, tous me donnent trop peu de choses...

Dans la première partie de mon plan je verrais bien en quoi le patrimoine constitue une part de la personnalité juridique (mais je ne sais pas quel titre donner :() et dans une seconde partie, de quelle manière ces deux notions sont étroitement liées.

HELP !

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There is more to see than can ever be seen. More to do than - No hold on... Sorry, that's the 'Lion King'. But the point still stands.

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Le 07/12/2008 à 15:52
Rédacteur
Master 2


Inscrit : 08/11/08
Message(s) : 807 
Salut,

Je pense que pas mal d'idée sont là, reste maintenant à organiser un peu tout ça.

Citation de Elenwë Estellië :

Dans la première partie de mon plan je verrais bien en quoi le patrimoine constitue une part de la personnalité juridique (mais je ne sais pas quel titre donner) et dans une seconde partie, de quelle manière ces deux notions sont étroitement liées


Il me semblerait plus logique d'inverser ces deux idées en expliquant pourquoi ces deux notions sont liées et ensuite - conséquence de cette connexité - le fait que le patrimoine constitue une partie de la personnalité juridique.

Pour l'élaboration de tes sous-parties, garde en tête que les civilistes aiment bien les titres simples, les définitions propres et concises. Essaye d'établir une liste d'argument pro/contra pour voir ce que tu peux faire.

Je tiens quand même à souligner qu'il faut d'abord trouver une problématique avant d'élaborer un plan.

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« Je persiste et je signe ! »

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