Dissertation Le SPIC ... HELP!!!

Index des forums > Forum Droit administratif français

Le 21/02/2009 à 23:18
Juriste intéressé


Inscrit : 23/03/08
Message(s) : 12 
Voilà j'ai une dissertation en droit administratif ...
" Le service public industriel et commercial "
Je trouve le sujet assez large et au niveau du cours
on a vu le mode de gestion, création et suppression et les lois
du Service Publique ...
Dois je parler de ces 3 choses dans ma dissertation?
Si quelqu'un peut m'aider ... Merci!

Poser une question Ajouter un message - répondre
Moselle, Le 22/02/2009 à 12:37
Modérateur
Juriste


Inscrit : 25/01/04
Message(s) : 3996 
A toi de voir mais parler de tout ça va pas être facile. Moi j'orienterais mon travail sur ce qui fait que le SPIC est à part, notamment vis à vis du SP en général et plus particulièrement du SPA.

Mais si tu veux plus d'aide il faudra donner plus d'éléments sur le travail que tu as fait: problématique, plan, etc...

Si tu veux des éléments tu peux fouiller sur le forum il y a beaucoup de sujets sur ce thème qui ont déjà été traités.

Le 22/02/2009 à 14:52
Juriste intéressé


Inscrit : 23/03/08
Message(s) : 12 
D'accord , Merci pour la reponse!!
Je vais chercher et repasserai quand j'aurais une problématique
et un plan !!
Merci de ton aide.

Le 22/02/2009 à 19:12
Juriste intéressé


Inscrit : 23/03/08
Message(s) : 12 
Alors j'ai travaillé un peu et j'ai dégagé une problématique et un plan, qui je pense nécessite encore beaucoup de travail ... Je n'arrive vraiment pas a organisé mes idées !! :roll:

Bref la problématique: En quoi le SPIC est il un cas particulier?

I- L'apparition du SPIC:
A) La naissance de la notion
=>Bac d'Eloka
B) Critères de Distinction SPA/SPIC
=>Objet, financement, fonctionnement
(arrêt industrie aéronautique et Hofmiller)
=>Nécessité dun seul critère pour distinguer un SPIC dun SPA

II- L'Etablissement d'un SPIC:
A) La compétence pour le Créer
=>initiative privée dune part
=>socialisme municipal qui affaiblit les critère de 1930
B) Régime applicable au SPIC
=>principe d'égalité

Merci de me donner un avis ... Jaccepte la critique heureusement!!! Merci

Paris, Le 22/02/2009 à 20:55
Rédacteur
Doctorant


Inscrit : 08/11/08
Message(s) : 1491 
Bonsoir,

La problématique ne colle pas avec le plan. Tu as dégagé quelques idées qui me semblent intéressantes mais ton plan manque un peu d'ambition je trouve.

Tu devrais mettre en tension les SPIC et les SPA, parler de l'évolution jurisprudentielle, de la théorie du faisceau d'indice, des principes auxquels sont soumis les SPIC.

Quelques arrêts qui pourront compléter ta dissert' :

- TC, « Société commerciale de l’Ouest africain », 1921 : reconnaissance des SPIC et ceux-ci sont soumis à la compétence du juge judiciaire.
- TC, « Guis », 1949 : distinction, au sein de l’établissement public, des services qui sont publics et ceux qui sont industriels et commerciaux.
- TC, « Epoux Blanckeman », 2004 : lorsqu’un établissement public tient de la loi la qualité de SPIC, les litiges nés de ses activités relèvent du juge judiciaire
- CE, « APREI », 2007 : faisceau d'indice.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Étudiant à l'université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Le 22/02/2009 à 21:08
Juriste intéressé


Inscrit : 23/03/08
Message(s) : 12 
Merci , Mais je n'ai absolument pas parler du faiseau dindice en CM donc je ne sais pas ce que c'est...
Et les arrèts que tu me proposes je ne les ai pas vu non plus en CM ni en TD ... Je vais regarder ca ...
pour la problématique je suis en panne sèche!!
Merci beaucoup !!

Paris, Le 22/02/2009 à 21:27
Rédacteur
Doctorant


Inscrit : 08/11/08
Message(s) : 1491 
Pour ta problématique, je partirais plutôt du côté de la singularité des SPIC comme a dit Yann en questionnant la nécessité de les avoir crées/reconnus ou encore quel(s) rôle(s) jouent-ils au sein du service public.

__________________________
« Je persiste et je signe ! »

Étudiant à l'université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Le 22/02/2009 à 21:43
Juriste intéressé


Inscrit : 23/03/08
Message(s) : 12 
D'accord merci je vais retravailler tout ca!!
Merci pour tous ces conseils !!!

Le 03/03/2009 à 15:11
Juriste intéressé


Inscrit : 26/11/07
Message(s) : 10 
bizarre même dissert, même année t'as la même chargée de TD que moi
:lol:

AJOUTER UN MESSAGE RAPIDE SUR LA DISCUSSION
 
Pseudonyme/nom :
Adresse email :
Mot de passe :
 

PAGE : [ 1 ]