Dissertation : La separation des pouvoirs dans la C° de 1791

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Le 12/11/2006 à 13:00
Juriste aux dents longues


Inscrit : 05/11/06
Message(s) : 51 
Bonjour à tous,
j'ai donc un plan de dissertation à faire sur la separation des pouvoirs dans la constitution de 1791. J'ai plus un probleme sur la forme que sur le fond. Puis-je presenter mon plan comme cela car je n'ai pas eu d'autre idee ....

[u:wtzknmxc]Problematique[/u:wtzknmxc] : En quoi la constitution de 1791 etablie-t-elle une séparation rigide/stricte des pouvoirs ?

[u:wtzknmxc]I) A chaque pouvoir une fonction precise et delimitée[/u:wtzknmxc]

A) Pouvoir Executif

B) Pouvoir Legislatif

C) Pouvoir Judiciaire


[u:wtzknmxc]II) Des relations entre les pouvoirs qui font état de l'independance de chacun[/u:wtzknmxc]

A) relation executif => legislatif

B) relation legislatif => executif

C) relation judiciaire => executif et legislatif

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Le 12/11/2006 à 14:57
Juriste aux dents longues


Inscrit : 05/11/06
Message(s) : 51 
Personne pour me renseigner ???? :oops: :oops:

Le 12/11/2006 à 15:03
juriste émérite



Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5035 
sisi

mais comme tu l'as surement remaque le dimanche entre 12H et 14H, voir meme plus, souvent les gens mangent (et meme souvent en famille...) et donc ne restent pas devant leur PC

concernant ton sujet, je trouve tes intitulés basique, il n'y a pas de dynamique dans ton plan...

de plus etablit-elle s'ecrit avec un t et non un e (verbe du 3ème groupe)

je pense que les pouvoir judiciaire tu peux l'écarter en intro et qu'il faut que tu te concentres sur les 2 autres pouvoirs

pour qu'il y ait une dynamique, je te conseille d'inverser tes I-II et A-B

ainsi cela donnerait les grandes parties sur les pouvoirs et les sous-parties sur tes anciennes grandes parties ;)

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Le 12/11/2006 à 15:05
Juriste d'élite


Inscrit : 19/07/05
Message(s) : 514 
Il y a une ptit truc qui me chagrine ... je ne vois pas le théoricien de la séparation des pouvoirs ...

J'aurai appuyé mon développement sur cet homme la, sur sa théorie ... enfin en partie pour expliquer les influences

et de plus ,dans sa théorie, la puissance législative est comment dire, un peu laissée de côté, donc a mettre dans l'intro ... et en 1791, quels sont les pouvoirs mis en place .... le législatif occupe quelle place ?

Mais ton plan est une très bonne base.. quoi que les termes restent très " cours".. dans le sens où il est necessaire lorsqu'on lis une dissert' de ne pas lire un cours... donc avoir des intitulés travaillés.

;)

Le 12/11/2006 à 16:10
Juriste aux dents longues


Inscrit : 05/11/06
Message(s) : 51 
Bon alors j'ai retravaillé ça en faisant :

I) La preponderance du pouvoir legislatif

II) L'affaiblissement du pouvoir executif par mefiance

Je ne sais pas ou caser le pouvoir judiciaire, bien qu'il soit moins important que les deux autres ? De plus je n'arrive pas à trouver les axes des sous-parties... Dois-je mettre la fonction relative a chaque pouvoir? ses relations avec les autres pouvoirs? les deux?

Qu'en pensez-vous?

Merci à vous, vous etes vraiment utiles et vous nous aidez à nous ameliorer c'est super cool!!! :lol:

Le 12/11/2006 à 16:19
juriste émérite



Inscrit : 24/01/04
Message(s) : 5035 
pour le pouvoir judiciaire le plus simple c'est de l'eliminer en intro...

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Le 12/11/2006 à 16:24
Juriste d'élite


Inscrit : 19/07/05
Message(s) : 514 
Je préféré encore le premier plan

Alors voici quelques petits éléments, pour te permettre de te recentrer ...

La Constitution établit un régime représentatif fondé sur la souveraineté nationale
La nation à deux représentants, le Corps législatif et le roi

Les relations entre les pouvoirs reposent sur la séparation des pouvoirs inspirée par Montesquieu. c'est une séparation rigide.

Institutions : 3 organes confiés à des organes distincts et indépendants

Mais echec car la séparation des pouvoirs trop strictement étendue prive l'Assemblée et le Roi de tout moyen d'action l'un sur l'autre et l'impossibilité de règler les différends inévitables. Les ministres sont les principaux sujets de conflits, ils ne jouent pas l'élément de liaison
( 10 aout 1792 fin de la Constitution)

Et pour le pouvoir législatif, tu peux le mettre dans l'intro sans problème

Le 12/11/2006 à 18:34
Juriste aux dents longues


Inscrit : 05/11/06
Message(s) : 51 
lol merci Cynthia pour les elements ... Pourrais-je alors presenter le plan suivant :

I) Une séparation rigide des pouvoirs

II) Un trop plein de rigidité qui fait echouer la constitution

?????

Le 12/11/2006 à 18:39
Juriste d'élite


Inscrit : 19/07/05
Message(s) : 514 
Citation de Crunkynesti :

lol merci Cynthia pour les elements ... Pourrais-je alors presenter le plan suivant :

I) Une séparation rigide des pouvoirs

II) Un trop plein de rigidité qui fait echouer la constitution

?????


oui tu eux, mais ton II dans le titre c est :shock: , très mal dit

pourrais-tu me donner un plan detaillé plutot, cela t aiderai beaucoup d en faire un et surtout ce plan ne réponds plus a ta problematique ( on a l impression que tout ce trouve dans ton I)

Bon courage

Le 12/11/2006 à 18:59
Juriste aux dents longues


Inscrit : 05/11/06
Message(s) : 51 
Problematique + ebauche du I)

En quoi une separation trop rigide des pouvoirs a-t-elle fait echouer la Constitution de 1791 ?

I) Une separation rigide des pouvoirs

A) Le pouvoir legislatif

Il est incarné est delegué a une assemblee nationale élue pr 2 ans au scrutin majoritaire plurinominal à deux degrés.
Le corps legislatif à l'initiative des lois et les votes, declare la guerre et ratifie les traités.

- L'assemblée ne peut pas etre dissoute par le Roi. Les representant sont irresponsables sont protégés par des immunités parlementaires.

- Le Corps legislatif delibere en l'absence de la présence du Roi.


B) Le pouvoir executif

Il est incarné par le Roi qui regne au nom de la volonté nationale.

- Il est irresponsable devant l'Assemblée. Ses actes doivent etre contresignés par les ministres. Le Roi ne peut donc pas etre destitué par le Corps Legislatif.

- Le Roi ne peut pas faire les lois. Il dispose juste d'un droit de veto suspensif

Le 12/11/2006 à 19:09
Juriste d'élite


Inscrit : 19/07/05
Message(s) : 514 
je suis ok avec ton I
bien que je titille encre un peu trop sur les intitulés .....

Mais il manque quelque chose, c est les relations entre ces deux pouvoirs. D'ailleurs cela l'a amené à son echec .. cela pourrait faire l'objet de ton II

Le 12/11/2006 à 19:22
Juriste aux dents longues


Inscrit : 05/11/06
Message(s) : 51 
Je vais suivre ce que tu m'as dit. Merci beaucoup Cynthia :lol:

Le 13/11/2006 à 18:05
Juriste aux dents longues


Inscrit : 05/11/06
Message(s) : 51 
Je suis desolé c'est encore moi je ne sait pas comment nourrir mon II) Je n'ai pas compris le probleme des relations entre ces deux pouvoirs ....
Le roi a t-il utilisé beaucoup son droit de veto?
Le fait que l'assemblee ne peut pas etre dissoute et que les parlementaires soient protégés, cela les incitent-ils a faire tout ce qu'ils veulent?

Merci a vous de me renseigner.... :oops:

Le 13/11/2006 à 18:32
Juriste d'élite


Inscrit : 19/07/05
Message(s) : 514 
Il y a un petit livre indispensable pour la premiere année de droit, pour le droit constitutionnel, c est l histoire constitutionnel de la France chez PUF ( 8€) c'est un très bon investissement

Sinon pour ton II
essai de réfléchir autoutr de ces quelques notions :

Les ministres ne sont pas politiquement responsables devant l'Assemblée dont le Roi ne peut prononcer la dissolution.
Seules interférences entre les pouvoirs exécutif et législatif : le Roi doit approuver les loi mais l'Assemblée peut, après deux législatures, passer outre son véto qui n'est que suspensif

et je reprends ce que je t'avais dit plus haut
" Mais echec car la séparation des pouvoirs trop strictement étendue prive l'Assemblée et le Roi de tout moyen d'action l'un sur l'autre et l'impossibilité de règler les différends inévitables. Les ministres sont les principaux sujets de conflits, ils ne jouent pas l'élément de liaison
( 10 aout 1792 fin de la Constitution) "

Bon courage :wink:

Le 02/03/2009 à 13:12
Juriste intéressé


Inscrit : 19/02/09
Message(s) : 3 
j'ai exactement la meme dissert' à faire, pourriez vous me dire si mon plan est exploitable ?

Problématique :
Quelle influence a la théorie de la séparation des pouvoirs, sur la constitution de 1791 ? Et quel type de séparation est établi dans cette constitution ?


1/ Un principe inhérent à la constitution.
a) L’indispensable consécration de cette théorie…
b)…générant l’indispensabilité d’une constitution.
2/ La séparation des pouvoirs : concept fossoyeur de la prérogative royal ?
a) Prédominance du pouvoir législatif, sur un roi marginalisé.
b) « régime souple, rigide, où compromis des deux » ?


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