dissertation en liberté publiques...

bonjour,
je dois traiter en disertation le sujet suivant : le recours individuel direct est il une voie indispensable pour la protection des droits fondamentaux?

'ai donc dans un premier temps essayer d'identifier tout ce qui pouvait caractérisé les droit fondamentaux. jusque la pas de problème je les ai ensuite rattaché aux diférents juridiction comme le conseil constitutionel qui garanti les recours constitutionnels seulement je n'arrive pas a voir le rapport avec le reocur individuel direct... je n'en ai aps trouvé de définition.

Pour ce qui est de la problématique j'ai pensé l'acces sur la dificulté de lasisser à un seul ndividu un pouvoir aussi grand que de juger du bien fondé de textes alors que les gens eux même les bafouent...

je pense etre un peu hors sujet....
si quelqun d'entre vous peut m'aiguiller sur le sujet je vos en remercie d'avance.

Il faut commencer par là, qu'est-ce que le recour individuel direct? Moi je pense surtout au recour individuel devant la Cour Européenne des droits de l'homme. Au départ ce recour était impossible, puis avec le protocole additionnel n°9 (la date m'échappe, mais on doit pouvoir la trouver sur le net) il a été ouvert. Ceci prouve que l'importance d'un tel recour est reconnu au niveau européen.

On laisse un homme juger, certe, mais pas n'importe qui: un juge. De plus en principe c'est un collège qui va se prononcer pour ce type de juridictions.

Moi je cerne le sujet dans le sens "Qu'apporte le droit à un recour individuel à la protection des droit fondamentaux".
Qu'en penses-tu? Et les autres?

en fait moi j'ai plutot cerné le sujet comme se rapporttant a une damnde de controle non pas par le juge qui aurait mm un pouvoir de sanction mais plutot en parlant de l'instauration d'un contrôle par les citoyens eux mm.....et que la question était justement de "philosopher " sur la création d'un tel droit."
pour ce qui est de la première partie g suis d'accord avec vous....le problème est que je n'arrive pas avoir de définition précise d'un recour direct...mis a part comme vous l'avez souligner avec le cour européenne mais je ne vois pas d'autre juridiction hormis peut etre le conseil constitutionnel qui jouerai le meme role mais la on reste au plan nationnal non??

Pour ce qui est de la problématique " Qu'apporte le droit à un recour individuel à la protection des droit fondamentaux" c 'est un bon debut....mais n'a t on pas deja la reponse a cette question puisque par le biais des deux autres cours précités on c que c ds l but de garantir les droit des administrés qui ont été bafoués en général par les états qui eux mm sont les signataires des diférents traités internationnaux

Je ne pense pas, car ce serait matériellement impossible. Seul le pouvoir judiciaire peut sanctionner un droit. Les citoyens eux même ne peuvent sanctionner une atteinte à un droit, sauf à instaurer une justice privée, qui serait par définition, inique. De plus la justice est rendue par les tribunaux au nom du peuple (cf la formule exécutoire).


On reste au plan nationnal, mais c'est pas pour autant faux, on s'en sert pour illustrer.
Ensuite le conseil constitutionnel n'a pas le même rôle que la cour européenne. De plus il n'existe pas à ma connaissance de recour direct par les citoyens devant lui. Mais on peut s'appuyer sur ce fait pour la dissertation. Ne serait-il pas nécessaire de créer un tel recour? Le recour individuel et a posteriori d'une loi, lors d'un procès ne serait-il pas une garantie supplémentaire des droits fondamentaux? Un tel recour existe dans d'autre Etats (Allemagne il me semble, mais à vérifier).

Pas nécessairement, on peut attaquer un Etat devant la cour européenne pour des actes commis par un citoyen sur un autre citoyen. Il faut comprendre ma phrase dans le sens: "Un tel recour est-il nécessaire? Les protections autres ne sont-elles pas suffisantes?" Le but de la dissertation c'est vraiement de montrer que ce moyen de recour est impératif pour protéger les individus contre les manquements de l'Etat.

merci bcp pr ces éclairsissement, je vais dc essayer de faire un plan pendant ce week end et de creuser la question
je vous tiens au courrant.

bonsoir

alors ce week end j'ai travaillé a essayer de trouver une problématique.

j'en suis arrivé à celle ci : dans quelles mesures la réappropriation par l'individu des valeurs véhiculées dans les droits fondamentaux peuvent ils trouver une meilleure application ( est donc apparaitre comme une voie de droit indispensable) pour les protéger et les garantir????

bon c un peu long mais je trouve que cela cerne plutot bien le sujet.

dans l'introduction je m'efforecerai de définir tout les termes comme le recours individuel direct, les droits de l'homme....

ensuite dans une première partie j'avais penser partir sur les recours existant pour un indiviue au niveau européen, au niveau internationnal, (a) puis je ferai le lien avec avec la possibilité d'étendre ce qui existe au conseil constitutionnel ( b) le problème c'est QUE J'AI PAS DE DEUXIEMME PARTIE!!!!

j'ai glané d'autre idée come celle de partir dans mon developemment sur le principe de non respec t du droit des peuples a disposé d'eux mm avec le detournement du principe de non ingérence pour montere que mm au niveau internationnal on peut ne pas suivre les dorits de l'homme mm si on est un pays dit democratike ( clé afganistan et irak)

si vous pouviez me donner votre point de vu et m'aider a trouver un plan.. je vous en remercie je dois le rendre jeudi soir...

merci!!

Ta problématique est effectivement un peu longue, mais ça peut passer. Le seul truc qui me chiffonne c'est le terme "réappropriation", cela sous entend qu'il y avait déjà une appropriation avant et qu'ils en ont été dépossédés. Comment expliques tu ça?

Pour ce qui est du plan on peut envisager en premier lieu une analyse du point de vue du droit interne, et ensuite une vision en droit internationnal, ça fait deux parties. Tu lies les deux en disant que la protection interne n'étant pas suffisante il en existe des en droit internationnal pour prendre le relai. Bon c'est juste une idée comme ça.

ok je vais essayer d racourcir ma pbtique tt en restant axé sur les bons termes. sinon je parle de réapropriation car a mon sens la ddhc de 1789 été " la propirété " du peuple quisque tt ce qui en ressort correpond a la volonté du peuple par le biais des cahiers de dolenaces;... pas bété ton idée de plan et au moins sa me créer une seconde partie que j'été incapable de trouver.


pur le plan sa donerai

I la protection insuivisante des droit d l'homme au niveau interne...

A
B

II... qui necessite la mise en place de garanties internationnales.


A
B

qu'en dites vous? meric d'avance pr tt ces presieux conseil!!!!