Juriste intéressé
Inscrit : 11/08/05
Message(s) : 16
Inscrit : 11/08/05
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Bonjour a tous 
,
Jai la joie de passer les rattrapages du 1er semestre (1ere annee de Deug), c'est pourquoi jai ainsi consulté les sujets tombés les annees précedentes. Mon prof a donné une année comme sujet" le droit sans lois " cependant jai du mal a cerner le sujet qui me semble trés vaste , neanmoins jai pensé a traiter le sujet de cette facon : de quelle maniere envisager le droit sans la loi , comment pallier cette situation lacunaire et eviter un vide juridique , comment supleer l'absence de loi ?
voici l'ebauche de mon plan :
I/ l'Existence de sources subsidiaires (doctrine , coutume ...)
II/Le role essentiel du juge ds le systeme juridique
juge est une sorte d'intermédiaire , comble cette carence
A-l'obligation legale de juger ( reference a l'article 4 du CC )
B-les limites a lobligation (recours a l'equité ...)
je ne suis pas du tt sure de moi et je pense mal comprendre le sujet 
merci d'avance de me donner votre avis
,
Jai la joie de passer les rattrapages du 1er semestre (1ere annee de Deug), c'est pourquoi jai ainsi consulté les sujets tombés les annees précedentes. Mon prof a donné une année comme sujet" le droit sans lois " cependant jai du mal a cerner le sujet qui me semble trés vaste , neanmoins jai pensé a traiter le sujet de cette facon : de quelle maniere envisager le droit sans la loi , comment pallier cette situation lacunaire et eviter un vide juridique , comment supleer l'absence de loi ?
voici l'ebauche de mon plan :
I/ l'Existence de sources subsidiaires (doctrine , coutume ...)
II/Le role essentiel du juge ds le systeme juridique
juge est une sorte d'intermédiaire , comble cette carence
A-l'obligation legale de juger ( reference a l'article 4 du CC )
B-les limites a lobligation (recours a l'equité ...)
je ne suis pas du tt sure de moi et je pense mal comprendre le sujet
merci d'avance de me donner votre avis
Intervenant
Juriste
Inscrit : 25/01/04
Message(s) : 3847
Juriste
Inscrit : 25/01/04
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Je me dempande comment comprendre le sujet. Faut-il prendre le terme loi au sens litéral: norme issu du parlement, ou au sens large c'est à dire toute norme juridique.
Je pense qu'il faut évoquer cette distinction dans ton intro, mais j'écarterai la seconde interprétation par un truc du genre "ubi societas, ibi jus, pas de société sans droit, donc nécessité de texte juridique".
Pour ce qui est du développement je m'efforcerai de démontrer la nécessité des lois.
D'abord comme manifestation de la volonté générale elles sont l'expression du peuple dans la démocratie.
Ensuite en démontrant les lacunes des autres formes de droit qui sont nécessairement moins pratique: risque d'un gouvernement des juges, etc..
Voilà en gros mes deux parties sur un tel sujet. Avec comme fil conducteur le fait que sans les lois il n'y a pas de droit possible.
Pour ce qui est de ton plan je pense que le II n'est pas bon.
Mais c'est juste un avis personnel.
Je pense qu'il faut évoquer cette distinction dans ton intro, mais j'écarterai la seconde interprétation par un truc du genre "ubi societas, ibi jus, pas de société sans droit, donc nécessité de texte juridique".
Pour ce qui est du développement je m'efforcerai de démontrer la nécessité des lois.
D'abord comme manifestation de la volonté générale elles sont l'expression du peuple dans la démocratie.
Ensuite en démontrant les lacunes des autres formes de droit qui sont nécessairement moins pratique: risque d'un gouvernement des juges, etc..
Voilà en gros mes deux parties sur un tel sujet. Avec comme fil conducteur le fait que sans les lois il n'y a pas de droit possible.
Pour ce qui est de ton plan je pense que le II n'est pas bon.
Mais c'est juste un avis personnel.
Juriste intéressé
Inscrit : 11/08/05
Message(s) : 16
Inscrit : 11/08/05
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merci pr ces infos , la seule chose qui me gene avec ce sujet c qu'il n'est pas en relation avec mon cours !!
merci quand meme!
merci quand meme!
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