Contrat de licence et filiale

Bonjour,
j'ai une question de droit qui me dérange beaucoup..

Quand une société détient le droit d'utiliser la marque d'une autre, donc un droit de licence, et qu'elle détient des filiales à 100%, peut-on considérer que ces filiales sont aussi titulaire de ce droit d'exploiter la marque ?

Et si c'est le cas, si la filiale en question est à l'étranger, où la fiscalité est plus intéressante, la société mère paiera donc moins de redevance à la société détentrice de la marque, non ?

Merci pour votre aide!!

Bonjour,
peut-on considérer que ces filiales sont aussi titulaire de ce droit d'exploiter la marque ?
A priori, je dirais que non, sauf mention expresse dans le contrat de licence.


si la filiale en question est à l'étranger, où la fiscalité est plus intéressante, la société mère paiera donc moins de redevance à la société détentrice de la marque, non ?
Pourquoi ça ?

Merci pour la réponse.
En gros, si la fiscalité est moins importante, le chiffre d'affaire peut être diminué pour diminuer la redevance, alors que la société mère aura les mêmes bénéfices, non?