Juriste intéressé
Licence 2
Inscrit : 26/03/18
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bonjour,
merci de m 'avoir lu , voila mon problème
les fait :
jack seul héritier d'un tableau d'un grand maître de la peinture flamande de XVI eme siecle , il va vend le tableau au vide grenier a un individu pour 40 € (jack connais pas la valeur de ce tableaux ) , après quelque mois jack retrouve sont tableau dans une école de beau art , cette individu était le directeur des beau art
la question étai jack peut solliciter l'annulation de cette vente ?
je suis perdu , d'un cote je pense ya pas eu vraiment un contrat entre jack et l individu ( on peut considérer ca comme une contrat verbale ?) , d'un cote je pense que le fautif c'est pluto le vendeur aurai de se renseigner sur la valeur de tableau avant , Mais au même temps ya l’article 1110 du Code civil, c’est-à-dire sur l’erreur sur la substance de la chose objet de la convention. Il y aurait alors vice du consentement ??