Cas pratique, complicité difficile

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Deux-Sèvres, Le 19/11/2016 à 13:46
Juriste aux dents longues
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Inscrit : 08/06/16
Message(s) : 51 
Bonjour,

cela fait depuis 5 heures que je suis dessus et je sèche.

TD sur la complicité, cas pratique : évasion de prison.

Il y a l'article 434-30 alinéa 2 qui traite déjà et condamne la l'évasion par complicité.

Mais d'un autre coté il y a les articles relatifs à la complicité.

Je ne sais pas quoi dire ? Normalement l'article 434-30 règle le sujet, mais vu que le sujet du TD c'est la complicité on attend de moi que je fasse autrement ?

Le complice en l'espèce est le détenu, et son frère l'auteur. Mais je trouve ça bisard, car comment pourrait-il être auteur de l'évasion or que ce n'est pas lui le détenu ?

Merci de votre, une vision, une piste ? Merci d'avance.

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Deux-Sèvres, Le 19/11/2016 à 14:10
Juriste aux dents longues
Licence 2


Inscrit : 08/06/16
Message(s) : 51 
Bonjour je ne l'ai pas mis pour bien montrer que je ne veux que l'on me fasse le de voir mais je vais vous résumer les faits :

A (Détenue), B (son frère, non détenu en liberté).
A prévoit avec B de s’évader (lors des parloirs).
A dit à B de l'attendre à tel endroit, à tel heure, et de " neutraliser éventuellement les gardiens ".

Le jour J, B assomme un gardien (ITT 5 jours), se fait rejoindre ensuite par A, lui donne une arme (il en apporter deux) et fuient tous deux.

Pendant la fuite B tire sur un autre gardien (le manque). Puis A et B se font attraper.

En fait en bossant dessus je vois qu'il y a des milliard d'articles dessus, je suis découragé.

Complicité, infraction manqué, tentative, commencement d’exécution, délit, plein de jurisprudence sur la complicité, plein plein d'articles sur l'évasion, en bande organisé etc tous en rapport avec mon cas, pratique, je m'en sort plus ...

Ensuite,

Je sèche aussi sur cette question :

Ok si on dit que A est le complice de B mais, peut-il être complice du coup, et de l'homicide (tentative) de B, alors que ce ne sont pas les infractions principales ?

Le 19/11/2016 à 14:27
Administrateur
Doctorant


Inscrit : 16/06/16
Message(s) : 4158 
Bonjour

Ce qui est sûr c'est que A est bel et bien complice pour le gardien assommé, puisqu'il a donné comme instruction de " neutraliser éventuellement les gardiens ".

Par contre pour la tentative d'homicide, je ne sais pas trop. Je préfère laissé quelqu'un plus caler en pénal prendre la suite.

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Deux-Sèvres, Le 19/11/2016 à 14:38
Juriste aux dents longues
Licence 2


Inscrit : 08/06/16
Message(s) : 51 
Bonjour,

Merci, mais dois je traité la complicité d'évasion ou uniquement en ce qu'il s'agit de l'homicide et du coup ?

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