Besoin d'avis comparaison entre les systèmes juridiques

Publié par
Nio

Bonjour,

J'aurai besoin d'avis sur une présentation orale que je prépare. Je précise que ma présentation est en anglais et est plus axée sur le système juridique anglais mais je trouve que le parallèle avec la France peut être fait.
Alors le sujet c'est sur "the burden of proof" autrement dit la charge de la preuve. En Angleterre, si j'ai bien tout compris, les jurés lors d'une affaire criminelle ne peuvent pas déclarer coupable l'accusé si il n'y a aucune preuve de sa culpabilité. Or en France, la simple conviction des jurés peut suffire même si dans les faits elle est généralement alimentée par des faits matériels.

La question de mon sujet c'est de savoir si le système anglais devrait se modifier pour permettre au juré de déclarer coupable l'accusé si ils ont seulement la conviction qu'il est coupable alors qu'il peut exister un doute raisonnable sur la culpabilité tandis que la règle qui est aujourd'hui en vigueur est que seule la preuve irréfutable peut assurer cette culpabilité.

Selon moi, le système français laisse une place importante à la conviction des jurés et que ne suis pas réellement contre. En effet, je trouve que c'est important de pouvoir laisser place à l'humain car il n'est pas toujours aisé pour la justice e prouver la culpabilité d'un individu avec certitude alors que par son comportement, ses antécédents, certains faits peuvent permettre de considérer avec certitude que l'accusé est coupable.
Il y a un exemple important dans ce domaine c'est par exemple le crime de viol. En angleterre il y a un grand nombre de viol qui ne sont pas dénoncés et qui ne font pas l'objet d'une action en justice car certainement que les femmes victimes pensent que celle-ci n'a aucune chance d'aboutir les preuves de l'agression sexuelle étant délicates. Or, si la condition est reconnue plus grandement dans ce pays et prime sur la preuve irréfutable, cela permettra peut être aux victimes d'agir plus facilement et de voir leur préjudice indemnisé.

Aussi selon moi, la preuve irréfutable est parfois dangereuse. En effet, elle peut être fabriquée pour accuser quelqu'un. C'est le cas lorsqu'il y a des aveux signés par la personne alors que celui-ci a été interrogé pendant plusieurs jours, frappé,… Il sera alors difficile de pouvoir contester des aveux signés obtenus par la police quand bien même ils auraient été obtenus de manière irrégulière.

Voila mes idées. Elles sont peut être bateaux pour certains d'entre vous ou pas assez juridique peut être. J'aimerai avoir vos avis vos point de vue. Surement qu'il pourrait m'aider à alimenter mon travail. Merci d'avance.