Arrêt Jacques vabre

Je dois rendre un commentaire d'arrêt, celui de l'arrêt Jacques Vabre; cependant, mon sujet ne comporte que le 2eme moyen, j'en déduis donc que je ne peux qu'utiliser cette partie de l'arrêt... Je n'arrive même pas à commencer mon commentaire

Quelqu'un pourrait m'aider?? Merci par avance!

Bonjour,

Pas étonnant, le premier moyen était irrecevable, comme le sixième. Le troisième ne pouvait pas être accueilli, le quatrième et le cinquième étaient mal fondés, pour d'autres raisons que le deuxième.
C'est bien ce seul deuxième moyen qui a rendu cet arrêt célèbre.

Pour le reste, relire attentivement la Charte du forum.

Vous n'avez même pas pensé à taper "arrêt Jacques Vabre" dans votre Gogol préféré ?

Bonjour,



Effectivement, il faut commenter uniquement ce que vous avez.



Cet arrêt étant très connu, je pense que vous trouverez pas mal de commentaires dans les revues juridiques qui vous permettrons dans un premier temps d'établir une problèmatique et ensuite un plan. Revenez nous voir à ce moment là et nous pourrons alors vous aider si ça bloque encore.

Bonne journée

Bonjour,
Cela dit, moi personnellement, je conseillerais de lire l'arrêt complet (ce que je conseille toujours quelque soit l'arrêt), consultable sur Légifrance

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000006994625&fastReqId=1986434452&fastPos=1

Toujours un bon moyen de "s'imprégner de l'environnement" et le "bas de page" donne parfois quelques pistes (ce n'est a priori pas le cas ici).
(ce qui m'a permis, parfois, de découvrir quelques "belles truffes"...)