Saint-Etienne 2004 - cas pratique

Annale - Droit pénal - 101 Vue(s) - Annale 2004
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Contenu de l'annale


Résoudre les cas pratiques suivants :







Monsieur M., se baignant à Saint Victor sur Loire, se plaint soudainement de violentes douleurs au ventre. Prudente, sa femme le conduit immédiatement au service d'urgences de la Clinique Privée du Forez, à Saint Etienne.

Le médecin de permanence diagnostique une crise d'appendicite aiguë, devant être opérée sur le champ. Monsieur M. est conduit dans le service de chirurgie et transféré en salle d'opération.

M. K., le chirurgien, constate alors qu'il manque une infirmière pour l'assister dans le respect des conditions légales. Il contacte l'infirmière d'astreinte, qui ne répond pas, ainsi que le cadre de santé, Mme B. (chargée légalement de l'organisation des soins dans le service) qui demeure injoignable.

Devant l'urgence de la situation, M. K. opère tout de même.



L'acte opératoire (bénin) se déroule normalement. Malheureusement, M. K. oublie un instrument tranchant dans le corps du patient. Celui-ci est transféré en salle de réveil. L'anesthésiste de garde, constatant une dégradation rapide de l'état de M. M., consulte M.

K. L'erreur est découverte, et M. M. immédiatement réopéré, dans le but de retirer l'instrument. L'intervention, même rapide, ne permet malheureusement pas de stopper l'hémorragie interne que l'instrument chirurgical a déclenchée. M. M. décède sur la table d'opération.



Mme M., bouleversée, déclare à M. K., qu'elle va le traîner devant le juge pénal "ainsi que tous les autres responsables".

M. K., inquiet, vous consulte. Que risque-t-il ? Que faut-il entendre par "tous les autres responsables", et comment peuvent-ils, les uns et les autres, se défendre ?