Paris V 2003 - cas pratique

Annale - Droit pénal - 107 Vue(s) - Annale 2003
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Contenu de l'annale


Cas pratique :

Tard dans la nuit, Pierre est rentré chez lui, ivre comme souvent et de plus très dépité de n’avoir pas tué le moindre canard lors de cette journée de chasse. De plus, il a embouti sa voiture en manœuvrant pour entrer dans son garage.
Son épouse Sophie lui reproche une fois de plus d’avoir bu. Le ton monte rapidement ; Pierre gifle Sophie, qui tombe sur le sol, puis la frappe à coups de pieds et au moyen d’un balai dont il casse le manche. Pour finir, il pointe le canon de sa carabine sur la tempe de son épouse et lui crie que si elle continue à avoir une liaison avec Michel, le pharmacien, il les tuera tous les deux.

Sur ce, Pierre va se coucher, une autre journée de chasse l’attend bientôt.

Le surlendemain, Sophie prépare la musette de Pierre. Elle a pris soin de saupoudrer les sandwiches d’un médicament que lui a donné Michel et qui, selon lui, devrait causer une mort rapide et sans douleur, comparable à une crise cardiaque.
Au petit matin, Pierre et ses deux amis, Bébert et Fred, sont partis à pied vers les étangs. Ils ont bu quelques bouteilles pour se réchauffer avant de se mettre à l’affût.

En entendant du bruit dernière un talus, Bébert et Fred lâchent les quatre coups de leurs fusils et se précipitent pour découvrir Pierre mortellement touché à la poitrine.

Les gendarmes sont sur les lieux quelques minutes plus tard. Bébert et Fred passeront toute la journée en garde à vue à expliquer le tragique accident survenu à leur ami.
Ils sont relâchés dans la soirée, les gendarmes ont toutefois conservé leurs fusils. En arrivant chez lui, Fred constate qu’il a emporté la musette de Pierre. Il en sort un quart de vin rouge et quelques sandwiches ; en mémoire de son copain, il se met à table.

Le lendemain, les gendarmes venus l’interroger de nouveau, le découvrent mort dans sa cuisine.
Vous devrez rechercher les infractions qui pourraient être reprochées à Pierre, Sophie, Michel, Bébert et Fred, et les peines qu’ils encourent les uns et les autres.