Nice, université Sophia Antipolis

Dates d'examens - 325 Vue(s) - Annale 2009
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Contenu de l'annale


Examen d’accès au CRFPA 2009




1° L’épreuve de note de synthèse aura lieu le mercredi 16 septembre 2009, de 8 heures à 13 heures, amphi I ou II, Faculté de Droit de Nice. L’appel des étudiants se fera à 7 h 30 précises, sur présentation de la carte d’étudiant.

2° L’épreuve comprenant deux compositions (droit des obligations et autre matière de procédure à option, article 6-2° arrêté du 11 septembre 2003) aura lieu le jeudi 17 septembre 2009, de 8 heures à 13 heures, amphi I ou II, Faculté de Droit de Nice. L’appel des étudiants se fera à 7 h 30 précises, sur présentation de la carte d’étudiant.

3° L’épreuve de caractère pratique (matière juridique au choix, article 6-3° arrêté du 11 septembre 2003) aura lieu le vendredi 18 septembre 2009, de 9 heures à 12 heures, amphi I ou II, Faculté de Droit de Nice. L’appel des étudiants se fera à 8 h 30 précises, sur présentation de la carte d’étudiant.

Nota Bene : L’article 11 de l’arrêté du 11 septembre 2003 prévoit le droit d’utilisation des "codes et recueils de lois et décrets annotés, à l’exclusion des codes commentés" ainsi que des " codes ou recueils de lois et décrets ne contenants aucune indication de doctrine ou de jurisprudence, sans autres notes que des références à des textes législatifs ou réglementaires".

Attention : Vous devez consulter les listes d’appel figurant sur le panneau d’affichage de l’IEJ (en face du bureau 410), lesquelles précisent le lieu où vous devez vous présenter pour l’appel.