Aix-en-Provence 2004 - cas pratique

Annale - Droit pénal - 126 Vue(s) - Annale 2004
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Contenu de l'annale


Cas pratique :



Alain vous consulte et vous expose les faits suivants:



il vous indique qu'alors qu'il circulait à bord d'une Ferrari le 2 janvier dernier, il a été arrêté au niveau d'un barrage de police au péage de la Ciotat.



Après avoir relevé les numéros de châssis et du moteur, les policiers ont constaté qu'il s'agissait d'un véhicule qui avait été déclaré volé dans le garage Ferrari d'Aix-en-Provence, le matin même.



Alain fut conduit au commissariat de police ou la plainte avait été déposée par le propriétaire de la ferrari.



Devant vous, Alain reprend les déclarations faites aux enquêteurs et vous explique qu'il ignorait que la voiture avait été volée.



Il précise avoir agi sur les instructions d'un ami d'enfance, Pierre.



L'enquête révèle que c'est effectivement ce dernier qui a tout organisé.



En effet, Pierre avait indiqué à Alain que la Ferrari était sa propriété( alors qu'elle appartenait à un particulier qui l'avait laissée au garage pour une réparation) et lui avait demandé de se rendre au garage pour la récupérer au motif qu'il soit empêché.



Grâce à l'épouse de Pierre, caissière au sein du garage qui lui remit les clés du véhicule, Alain récupéra la voiture de sport tout en ignorant le plan de son ami d'enfance, jusqu'à ce qu'il soit arrêté.



Quelles sont les qualifications pénales envisageables tant pour Alain que pour Pierre et son épouse?

Quels moyens de défense peuvent ils invoquer et quels sont leurs chances de succès?